Conseil communautaire 28/11/2024

Délibérations et annexes

DE_2024_103 – Actualisation des statuts de la Communauté de communes Visée

DE_2024_104 – FINANCES – Modification de l’annexe 4 – Amortissements du Règlement Budgétaire et Financier du RBF Visée

DE_2024_105 – FINANCES – Décision budgétaire modificative 1 budget MARPA visée

DE_2024_106 – FINANCES – Décision budgétaire modificative 2 budget crèches visée

DE_2024_107 – FINANCES – Décision budgétaire modificative n°3 Budget Principal 2024 visée

DE_2024_108 – ECONOMIE – Attribution des aides économiques 2ème semestre 2024 Visée

DE_2024_109 – ECONOMIE – Rectificatif – Attribution d’une aide économique à l’entreprise Quin Rénov Alu – Investissement financé par crédit – bail Visée

DE_2024_110 – ECONOMIE- Accord sur l’ouverture dominicale des commerces – Ville de Rue Visée

DE_2024_111 – AERODROME Etude Aérodrome de Buigny Saint Maclou Visée

DE_2024_112 – FINANCES – Créances éteintes Budget principal 2024 Visée

DE_2024_113 – FINANCES – Dissolution du budget annexe crèches Visée

DE_2024_114 – Mobilité – Liaison douce forêt-littoral – sollicitation de crédits Etat et crédits spécifiques Département avec plan de financement Visée

DE_2024_115 – BATIMENT – Opération de réhabilitation extension de l’école primaire à Nouvion – Demande de subvention Visée

DE_2024_116 – ENVIRONNEMENT – ASAM – convention 2024 Visée

DE_2024_117 – SCOLAIRE – Dotation scolaire – versement de la subvention à l’USEP – année scolaire 2024-2025 Visée

DE_2024_118 – SCOLAIRE – Revalorisation de la contribution versée aux écoles privées et participation financière des communes extérieures Visée

DE_2024_119 – URBANISME – Convention d’accès aux données de mise à jour des informations cadastrales (MAJIC) via la plateforme Géo2Somme Visée

DE_2024_120 – URBANISME – Avis sur le projet d’extension EPF Hauts de France à une partie du département de l Aisne Visée

 

 

ANNEXE – DE_2024_103 – Actualisation des statuts de la Communauté de communes Visée

ANNEXE – DE_2024_104 – FINANCES – Modification de l’annexe 4 – Amortissements du Règlement Budgétaire et Financier du RBF Visée

ANNEXE – DE_2024_110 – ECONOMIE- Accord sur l’ouverture dominicale des commerces – Ville de Rue Visée

ANNEXE – DE_2024_115 – BATIMENT – Bilan Opération de réhabilitation extension de l’école primaire à Nouvion – Demande de subvention Visée

ANNEXE – DE_2024_115 – BATIMENT – Note Opération de réhabilitation extension de l’école primaire à Nouvion – Demande de subvention Visée

ANNEXE – DE_2024_117 – SCOLAIRE – Devis Dotation scolaire – versement de la subvention à l’USEP – année scolaire 2024-2025 Visée

ANNEXE – DE_2024_117 – SCOLAIRE – Facture Dotation scolaire – versement de la subvention à l’USEP – année scolaire 2024-2025 Visée

ANNEXE – DE_2024_119 – Annexe à la Convention d’accès aux données de mise à jour des informations cadastrales (MAJIC) via la plateforme Géo2Somme Visée

ANNEXE 1 – DE_2024_108 – ECONOMIE – Attribution des aides économiques 2ème semestre 2024 Visée

ANNEXE 1 – DE_2024_112 – FINANCES – Créances éteintes Budget principal 2024 Visée

ANNEXE 2 – DE_2024_108 – ECONOMIE – Attribution des aides économiques 2ème semestre 2024 Visée

ANNEXE 3 – DE_2024_108 – ECONOMIE – Attribution des aides économiques 2ème semestre 2024 Visée

ANNEXE DE_2024_112 – FINANCES – Créances éteintes Budget principal 2024 Visée

ANNEXE DE_2024_116 – ENVIRONNEMENT – ASAM – convention 2024 Visée

ANNEXE DE_2024_119 – URBANISME – Convention d’accès aux données de mise à jour des informations cadastrales (MAJIC) via la plateforme Géo2Somme Visée

ANNEXE DE_2024_120 – URBANISME – Avis sur le projet d’extension EPF Hauts de France à une partie du département de l Aisne Visée

ANNEXE Rapport DE_2024_120 – URBANISME – Avis sur le projet d’extension EPF Hauts de France à une partie du département de l Aisne Visée