Publié le 17 juillet 2023
Compte rendu
Table des délibérations
Délibérations et annexes
- DE_2023_098 RH Fin mise à disposition logement de fonction
- DE_2023_097 RH autorisation agrément service civique
- DE_2023_096 URBANISME Définitions modalités de mise à disposition modification simplifiée PLU Ponthoile
- DE_2023_095 – scolaire – périsco – Modif délib 2023-045 des tarifs
- DE_2023_094 Scolaire Mesure de simplification et d’harmonisation du règlement intérieur
- DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- DE_2023_092 Habitat Aide au privé délibération de principe
- DE_2023_091 Habitat attributions aide individuelle programme habiter mieux
- DE_2023_090 GEMAPI Renouvellement délégation maitrise d’ouvrage restauration et entretien des cours d’eau
- DE_2023_089 GEMAPI restauration continuité hydro-écologique riviève Maye-Moulin de Rue
- DE_2023_088 Scolaire Harmonisation des conventions avec les communes mise à disposition salle communale
- DE_2023_087 Finances Actualisation de l’assiette éligible DETR travaux école de Rue
- DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- DE_2023_085 Finances Précision règlement du fonds de concours investissement au bénéfice des communes DE_2023_084 – finances – versement fonds de concours MARPA et DM2 – Budget annexe MARPA 2023
- DE_2023_083 – finances – DM1 – Budget annexe crèches 2023
- DE_2023_082 – finances – DM2 – Budget princicpal 2023
- DE_2023_081 Marchés Publics Lancement Consultation pour les Assurances
- DE_2023_080 Marchés Publics Lancement consulutation pour acquisition pelle hydraulique
- DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- DE_2023_078 Economie Avenant n° 4 convention DSP
- DE_2023_077 Economie Validation du rapport du délégataire DSP
- Annexe RI services périsco et extrasco DE_2023_094 Scolaire Mesure de simplification et d’harmonisation du règlement intérieur
- Annexe modification simplifiée n° 1 PLU de PONTHOILE DE_2023_096 URBANISME Définitions modalités de mise à disposition modification simplifiée PLU Ponthoile
- Annexe Le Sommaire des annexes DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe Fonds de concours aux communes membres Règlement DE_2023_085 Finances Précision règlement du fonds de concours investissement au bénéfice des communes
- Annexe financière DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 9 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 8 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 7 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 6 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 5 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 4 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 3 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche action 2 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe Fiche Action 1 DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe DE_2023_079 Economie approbation convention d’objectifs avec la Chambre des Métiers
- Annexe DE_2023_078 Economie Avenant n° 4 convention DSP
- Annexe Convention Salles communales DE_2023_088 Scolaire Harmonisation des conventions avec les communes mise à disposition salle communale
- Annexe convention mise à disposition service civique DE_2023_097 RH autorisation agrément service civique
- Annexe convention LAMOTTE BULEUX DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe convention HAUTVILLERS OUVILLE DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe convention délégation maîtrise d’ouvrage DE_2023_090 GEMAPI Renouvellement délégation maitrise d’ouvrage restauration et entretien des cours d’eau
- Annexe Convention BUIGNY L’ABBE DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe convention BRUCAMPS DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe convention BERNAY EN PONTHIEU DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe convention Association MARPA DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe convention ARRY DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe Conventin LIGESCOURT DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe conention BUIGNY SAINT MACLOU DE_2023_086 Finances Versement d’un fonds de concours aux communes membres
- Annexe 7 Maquette financière DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 6 Périmètres d’interventions détaillées DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 5 Fiches actions crécy en ponthieu DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 4 Fiches actions RUE DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 3 Fiches actions communes Rue et Crécy DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 2 Liste des projets selon leur degré de maturité DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 1 Synthèse des diagnostics territoriaux DE_2023_093 Petites Villes de Demain Approbation de la convention ORT
- Annexe 1 DE_2023_077 Economie Validation du rapport du délégataire DSP
